29 mars 2023

L’Espagne dépénaliserait-elle les actes sexuels avec les animaux ?

Par Jill-Manon Bordellay

Est-ce une fake news, une plaisanterie de mauvais goût, de penser que les animaux reconnus comme des êtres sensibles, ne puissent pas être reconnus par la loi espagnole comme les victimes d’actes sexuels ?

Aussi, que ces actes initiés et commis par l’humain soient alors dépénalisés – exception faite dans le cas où les animaux seraient blessés – semblent un projet de loi incohérent.

Toutefois, il faut reconnaître que de nombreux actes de zoophilie ne sont pas connus des autorités de Justice et donc pas pénalisés.

Avant le 9 février 2023, le parlement espagnol avait adopté un projet de loi afin de légiférer les actes sexuels avec les animaux.

Depuis, un amendement qui fait partie d’un projet de loi sur le bien-être animal voté le 9 février 2023 au Congrès a été approuvé par la chambre basse du parlement. Ione Belara, la ministre espagnole des droits sociaux, est l’auteure de cette initiative.

Quelles sont les intentions de la ministre ? Elle affirme ainsi protéger le bien-être des animaux alors que les organes de défense des droits pensent que ce projet vise la normalisation de la cruauté. Les militants animalistes pointent une incohérence dans le texte : une relation sexuelle sans consentement, n’est-ce pas un viol ?

L’ancienne loi espagnole de 2015 l’article 337.1 du Code pénal condamnait l’exploitation sexuelle d’un animal : « Les animaux, comme les enfants, n’ont pas la capacité de donner leur consentement, de sorte que la bestialité a été classée comme un nouveau crime impliquant l’exploitation sexuelle des animaux, quelle que soit la gravité des dommages causés ».

Alors il semble que la formulation du nouveau texte du 9 février laisse place à différentes interprétations juridiques qui sont sujettes à de graves confusions.

La nouvelle législation est ainsi formulée : « Quiconque cause des blessures à un animal vertébré qui nécessite un traitement vétérinaire pour la restauration de sa santé », « par tout moyen ou procédure, y compris les actes de nature sexuelle. »

Est-ce à dire que ce sont les blessures sur l’animal qui font la distinction entre un acte zoophile sans blessure et un autre avec blessure ? Qui pourrait alors considérer dans le regard d’une vache où se reflète la tristesse qu’il existe bien des sévices sexuels de son propriétaire ? Si son regard n’exprime aucune tristesse, le verdict sera alors un non-lieu !

Cette formulation est équivoque au sens où elle suggère que l’on exclut du champ de la loi les relations sexuelles avec les animaux non blessés.

Cette controverse va permettre enfin une révision du texte qui doit passer au Sénat, afin de rétablir la pénalisation de tous les actes sexuels avec les animaux.

Toutefois l’Espagne pointe la maladresse du texte, affirmant qu’elle n’a nullement l’intention de légaliser la zoophilie.

Que s’est-il donc passé pour que les boucliers se dressent et que le dégoût de tels actes indigne beaucoup d’entre nous ?

Ce projet a-t-il considéré que les animaux sont des adultes consentants par défaut ? Le nombre de cas est-il si important que la justice ne puisse plus les traiter ? Personne ne saura vraiment les arguments en faveur de ce texte maladroit.

En France, la proposition de loi contre la maltraitance animale a été votée par le Sénat le 30 septembre 2021. Benoît Thomé président d’Animal Cross remarque concernant l’article 11 : « On sort avec un texte puissant concernant la zoophilie » et ajoute : « Nous avons obtenu l’incrimination d’atteintes sexuelles, y compris dans la diffusion des images ce qui devrait nous permettre de sanctionner les images zoopoonographiques, c’est une avancée importante, ça élargit le champ et ça positionne vraiment l’animal comme une victime sexuelle. »

Il y a toutefois des précédents qui ont défrayé la chronique ; notamment dans les années 1960 : les amours de Margaret Howe âgée de 23 ans avec le dauphin Peter. Margaret Howe travaillait à un projet financé par la NASA, qui visait à apprendre aux animaux marins l’anglais. Margaret et Peter ont vécu 10 semaines une relation amoureuse. Margaret avoue : « Peter aimait être près de moi. Il se frottait sur mes genoux, mes pieds et mes mains […] C’était sexuel pour lui, pour moi c’était plutôt sensuel ».

Cet exemple montre toutefois que c’est l’animal qui a une pulsion sexuelle. Le Daily Mail écrit que lorsqu’on a séparé Peter de Margaret, le dauphin se serait suicidé en arrêtant de respirer.

Il n’y a pas que des histoires sexuelles entre un être humain et un animal, mais le plus souvent une histoire d’amour, et celle-là ne relève pas, bien sûr, de la pénalisation.

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