Alors que dans les coulisses des plateaux de tĂ©lĂ©vision, les postulants Ă  la candidature suprĂȘme polissent leurs argumentaires, aiguisent leurs dialectiques et s’adoucissent la voix au sirop apaisant du vivre ensemble, dans les locaux techniques leur main-d’Ɠuvre hautement spĂ©cialisĂ©e farfouille dans les boĂźtes Ă  outils pour bricoler quelques gadgets susceptibles de crĂ©dibiliser les propos de leurs patrons.

Parmi eux, des Ă©bauches d’esquisses de projets d’hypothĂ©tiques lois qui permettaient de redresser Ă  coup sĂ»r et en quelques semaines des dĂ©cennies de distorsion et de flĂ©chissement des poutres maĂźtresses de l’État.

C’est curieux, ce vertige lĂ©gislatif pĂ©riodique qui s’empare soudain des prĂ©tendants Ă  l’exercice suprĂȘme
 de l’exĂ©cutif. Le plus navrant, c’est que l’électorat y croit : « Il faudrait une loi qui
 Il faudrait une loi que  »

Sait-il qu’une panoplie juridique est dĂ©jĂ  Ă  disposition de nos ministres pour traiter bien des carences ? Il suffirait qu’ils veuillent s’en servir.

Loin de moi l’idĂ©e de mĂ©sestimer la place et la valeur de la loi, mais encore faut-il mesurer en toute objectivitĂ© la latitude laissĂ©e Ă  notre lĂ©gislateur pour Ɠuvrer en toute indĂ©pendance.

En 1988, Jacques Delors prophĂ©tise que « dans dix ans, 80 % de la lĂ©gislation Ă©conomique, peut-ĂȘtre mĂȘme fiscale et sociale, Ă©maneront de Bruxelles. »

Les faits lui ont largement donnĂ© raison puisque aujourd’hui, le plus clair du travail des parlementaires consiste Ă  voter des lois transcrivant en droit français des textes venus de Bruxelles. Et cela n’est pas si simple.

Pour illustrer ce propos, quoi de mieux que le constat Ă©tabli par l’honorable John Benham : « En langue anglaise, la priĂšre du Seigneur, le Notre PĂšre, comprend 56 mots, les dix Commandements 297, la dĂ©claration amĂ©ricaine d’indĂ©pendance 300 et la directive europĂ©enne fixant les normes du caramel 26 911. »

Et quand les routes incertaines de Maastricht, de Schengen et de Lisbonne emmĂȘlent leurs lacets, les voies de ThĂ©mis sont aussi impĂ©nĂ©trables que celles du Seigneur. Le GPS du rĂ©seau europĂ©en reste Ă  inventer.

Autre constat Ă©difiant, le dĂ©sĂ©quilibre existant entre les projets de lois concoctĂ©s par l’exĂ©cutif et ceux rĂ©digĂ©s par les parlementaires. Un curieux pĂątĂ© d’alouette ! L’AssemblĂ©e Nationale et le SĂ©nat seraient-ils devenus de simples bureaux d’enregistrement ? Certains Ă©lus, juristes de formation (il y en a de moins en moins) sont d’ailleurs consternĂ©s par le manque de rigueur dont font preuve les petites mains ministĂ©rielles en charge de leur rĂ©daction. Les imprĂ©cisions qui en dĂ©coulent multiplient les recours Ă  des dĂ©crets d’application quasi interprĂ©tatifs, indispensables Ă  une comprĂ©hension effective du texte initialement votĂ©.

Qui plus est, le citoyen curieux serait Ă©tonnĂ© de dĂ©couvrir le nombre de ces lois dont les fameux dĂ©crets d’application n’ont toujours pas Ă©tĂ© pris, des annĂ©es aprĂšs leur parution, au journal officiel. Ce qui permet Ă  l’humoriste d’affirmer que « les vides juridiques emplissent les poches des avocats. »

Une autre dĂ©rive rĂ©sulte de ces approximations : non pas le renforcement du « pouvoir judiciaire », mais celui « des juges » autrement plus dangereux car « quand les lois sont obscures, les juges se trouvent naturellement au-dessus d’elles en les interprĂ©tant comme ils veulent. »

En son temps, l’ineffable Jean Auroux se fĂ©licitait d’avoir augmentĂ© par son avalanche de lois, le poids du Code du travail. Il confondait le muscle et la graisse et n’avait pas Ă©tĂ© capable de diagnostiquer l’obĂ©sitĂ© dudit code.

N’oublions jamais que l’harmonie d’un corps lĂ©gislatif implique qu’un texte nouvellement votĂ© se substitue, autant que faire se peut, Ă  la prĂ©cĂ©dente loi, si elle existe bien sĂ»r, devenue caduque. On parle du millefeuille administratif, mais les super-lasagnes normatives ne sont pas plus digestes. Qui se rĂ©fĂšre encore au pertinent constat de Joseph de Maistre : « Pourquoi tant de lois ? C’est parce qu’il n’y a point de lĂ©gislateur. »

Une autre tendance caractĂ©risera le quinquennat de François Hollande, celle du « suivisme » du lĂ©gislateur. Certes, elle n’est pas nouvelle puisque dĂ©jĂ , en son temps, AndrĂ© Frossard l’avait dĂ©noncĂ©e : « Une loi tout juste capable de suivre les mƓurs est exactement le contraire d’une loi. »

Mais avec les lois sur la famille et la bioĂ©thique, elle ne les suit mĂȘme plus, elle les prĂ©cĂšde. Qui se souvient de l’adage romain qui « interpelle » immanquablement l’étudiant en 1re annĂ©e de facultĂ© de droit : « Les hommes font les lois, les femmes font les coutumes » ?

Pour conclure ce billet de mauvaise humeur, il convient de laisser la parole Ă  ce « ronchon-en- chef » de Jean Dutourd qui synthĂ©tise on ne peut mieux notre prĂ©occupation de ce jour : « Un pays dont les lois changent constamment, sous prĂ©texte d’amĂ©liorer quelque chose, de simplifier, de rendre telle situation plus logique ou plus raisonnable, devient fou, c’est-Ă -dire anarchique. » CQFD !

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